Politique de confidentialité

Bienvenue sur notre site internet et merci de l’intérêt porté à notre entreprise. Nous prenons très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données en accord avec la législation applicable sur les données personnelles, en particulier le RGPD et les règles de mise en place spécifiques à notre pays. Ces dernières apportent des compléments d’information sur le traitement de vos données personnelles par RINGSPANN GmbH et sur vos droits.


Les données personnelles comprennent toutes les informations qui permettent l’identification d’une personne physique. Elles incluent, en particulier, votre nom, date de naissance, adresse, numéro de téléphone, adresse email et adresse IP. Les données sont anonymes si aucune référence personnelle à l’individu / l’utilisateur ne peut être établie.

Instance Responsable et Délégué à la Protection des Données (DPO)

SIAM RINGSPANN S.A
23 rue Saint-Simon
69009 Lyon
FRANCE


Téléphone : +33 (0)4 78 83 59 01
Fax. : +33 (0)4 78 83 53 55

E-Mail: info@siam-ringspann.fr
Web: www.ringspann.fr


Contact info of the data protection officer:

Mme. Marie-Claire GRAS (info@siam-ringspann.fr)

Vos droits en tant que sujet des données

Nous voulons tout d’abord vous notifier vos droits en tant que sujet des données. Ces droits s’appliquent suivant l’article 15-22 du RGPD, et ils comprennent :

  • Le droit d’accès (Art. 15 RGPD),

  • Le droit de rectification (Art. 16 RGPD),

  • Le droit de portabilité des données (Art. 20 RGPD),

  • Le droit d‘opposition quant au traitement des données (Art. 21 RGPD),

  • Le droit de suppressiont/le droit à l’oubli (Art. 17 RGPD),

  • Le droit de restreindre le traitement des données (Art. 18 RGPD).

Pour exercer ces droits, merci de contacter : info@siam-ringspann.fr. La procédure est identique si vous avez des questions concernant le traitement des données de notre entreprise, ou si vous souhaitez retirer votre consentement. Vous disposez également d’un droit de recours auprès de la CNIL.

Droit d’opposition

Veuillez prendre note des dispositions suivantes qui respectent votre droit d‘opposition :


Quand nous traitons vos données personnelles dans un but de marketing direct, vous avez le droit, à tout moment, de vous opposer au traitement de ces données, sans fournir les raisons d’une telle opposition. Cela s’applique aussi au profilage lorsqu’il est lié au marketing direct.


Si vous vous opposez au traitement destiné au marketing direct, nous ne traiterons plus vos données dans ce but. L’opposition est gratuite et peut être formalisée en envoyant un email à : info@siam-ringspann.fr


Dans le cas où nous devrions traiter vos données pour protéger des intérêts légitimes, vous pouvez vous opposer à un tel traitement à tout moment pour les raisons qui découlent de chaque situation spécifique; cela s’applique aussi au profilage basé sur ces dispositions.


Nous cesserons alors de traiter vos données personnelles, à moins que nous soyons soumis à la demande d’une entité légitime dépassant nos intérêts, nos droits et libertés, ou afin d’exercer ou défendre des revendications juridiques.

Objectifs et bases légales du traitement de données

Le traitement de vos données personnelles répond aux dispositions du RGPD et aux autres réglementations applicables à la protection des données. Les bases légales du traitement de données proviennent en particulier de l’Art.6 du RGPD.


Nous utilisons vos données afin d’initier la relation commerciale, de remplir les obligations contractuelles et légales, de mener la relation client, ce qui peut inclure du marketing et du marketing direct.


Votre consentement constitue aussi une règle de protection de vos données. Dans ce contexte, nous vous informerons des objectifs du traitement des données et du droit de retirer votre consentement. Si le consentement s’applique aussi au traitement de catégories spécifiques de données personnelles, nous vous notifierons explicitement quel est le processus de consentement.


Le traitement de catégories particulières de données à caractère personnel, tel que défini à l’article 9 du RGPD, n’a lieu que si nécessaire en raison de règlementations légales. Il n’y a aucune raison de supposer que vos intérêts légitimes prévalent sur l’exclusion du traitement de telles données.

Transferts de données / Transmission à des tiers

Nous transmettrons uniquement vos données à des tiers dans le cadre d’applications réglementaires ou avec votre consentement. Dans tous les autres cas, les données ne seront pas transmises à des tiers, à moins que nous ne soyons obligés de le faire en raison d’obligations légales (transmission à des organismes extérieurs, incluant les autorités de contrôle ou les autorités chargées de l’application de la loi).

Destinataires des données /Catégories des destinataires

Dans notre organisation, nous garantissons que seules les personnes tenues au traitement des données pour satisfaire aux obligations légales et contractuelles sont autorisées à gérer vos données personnelles. Si nécessaire, les données sont transmises au sein des sociétés du Groupe RINGSPANN.


Dans de nombreux cas, des prestataires de service assistent les spécialistes de nos départements dans l′accomplissement de leurs tâches. La protection des données est nécessairement incluse dans chaque contrat avec les prestataires de service.

Transferts de données personnelles à des pays tiers

La transmission de données à des pays tiers (en dehors de l’Union Européenne ou de la Zone Economique Européenne) n’a lieu que si cela est exigé par la loi ou si vous avez donné votre consentement à une telle transmission.


Nous pouvons être amenés à transmettre vos données personnelles au sein des sociétés du Groupe en dehors de la Zone Economique Européenne comme suit : Chine, Inde, Singapour, Australie, Corée du Sud, Russie, USA, Brésil, Afrique du Sud.

Durée de stockage des données

Nous stockons vos données aussi longtemps que cela est requis pour des finalités de traitement pertinentes. Merci de noter que de nombreuses périodes de conservation requièrent que les données soient stockées pour un laps de temps spécifique. Ceci concerne particulièrement les obligations de rétention à des fins commerciales ou fiscales (ex. code commercial, code fiscal, etc.). Les données seront systématiquement effacées après utilisation à moins qu’une période supplémentaire de rétention soit requise.


Nous pouvons aussi détenir des données si vous nous avez donné votre permission de le faire, ou dans le cas de conflits juridiques pour lesquels nous pouvons recourir aux données pendant une période légale, qui peut être de 30 ans. La période de limitation standard est de 3 ans.

Sécurité lors du transfert de données

Nous mettons en œuvre des mesures de sécurité technique et organisationnelle appropriées pour assurer la protection optimale des données stockées par nos soins contre une manipulation accidentelle ou intentionnelle, perte, destruction ou accès par des personnes non autorisées. Les niveaux de sécurité sont continuellement révisés en collaboration avec les experts de la sécurité et adaptés aux nouveaux standards de sécurité.


Les échanges de données vers et depuis notre site internet sont cryptés. Nous utilisons le "https" comme protocole de transfert pour notre site, et les protocoles courants de cryptage TLS. En complément, nous offrons à nos utilisateurs un contenu crypté dans nos formulaires de contact et nos applications. Nous sommes les seuls à pouvoir décrypter ces données. Il est également possible d′utiliser des canaux de communication alternatifs (ex.courrier).

L’obligation de fournir des données

Un éventail de données personnelles est requis pour établir, mettre en œuvre et mettre fin à l’obligation et l’accomplissement des obligations légales et contractuelles pertinentes. Le même constat s’applique à l’utilisation de notre site Internet et aux différentes fonctions que nous fournissons.


Nous avons résumé les détails pertinents dans le point précédent. Dans certains cas, les réglementations légales requièrent des données pour être collectées ou mises à dispositions. Merci de noter qu’il ne sera pas possible de traiter votre requête ou d’exécuter l’obligation contractuelle surlignée sans ces informations.

Catégories, sources et origine des données

Les données que nous traitons sont définies par le contexte donné : cela dépend si, par exemple, vous passez une commande en ligne, entrez une requête dans notre formulaire de contact ou si vous voulez nous envoyer une application ou nous soumettre une réclamation.


Merci de noter que nous pouvons également fournir des points spécifiques pour certaines situations le cas échéant, ex. quand les documents d’une candidature sont téléchargés ou quand vous faites une demande de contact.


Nous collectons et traitons les données suivantes quand vous visitez notre site :

  • Nom du fournisseur d’accès Internet

  • Navigateur Web et système d’exploitation utilisé

  • Information sur le site référent

  • L’adresse IP de votre fournisseur d’accès alloué

  • Fichiers consultés, volume des données transférées

  • Nombre et type de CAD téléchargés

  • Information sur les sites Internet consultés sur notre site, incluant la date et le temps passé

Pour des raisons de sécurité technique (en particulier la sauvegarde contre les tentatives d’attaque de notre serveur web), ces données sont stockées en accord avec l′Article 6 (1) du RGPD. L′anonymisation prend effet au plus tard 7 jours après l′abréviation de l′adresse IP afin qu′aucune référence à l′utilisateur ne soit faite.


Nous collectons et traitons les données suivantes dans le cadre d’une demande de contact :

  • Nom, Prénom

  • Titre

  • Société

  • Adresse

  • Code postal et Ville

  • Pays

  • Numéro de téléphone et de fax

  • Adresse E-mail

  • Type de demande

  • Votre message


Nous traitons les données suivantes dans le cadre du processus de commande :

  • Nom, Prénom

  • Titre

  • Société

  • Département/Service

  • Information de facturation

  • Information de livraison

  • Numéro de TVA

  • Numéro de téléphone fixe et mobile

  • Adresse E-mail

  • N° Client


Formulaire de contact / Contact par email (Article 6(1) alinéa a, b RGPD)

Un formulaire de contact est disponible sur notre site internet, lequel peut être utilisé pour nous contacter par courrier électronique. Si vous nous écrivez en utilisant le formulaire de contact, nous traiterons les données que vous nous avez soumises dans le formulaire de contact pour répondre à vos questions et demandes.


En faisant cela, nous respectons le principe de minimisation de données et données non-collectées, afin que vous nous soumettiez uniquement les informations dont nous avons besoin pour vous contacter, il s’agit notamment de votre adresse email et le champ message lui-même. Votre adresse IP pourrait aussi être traitée pour des raisons techniques ou de protection juridique. Les autres données sont transmises de manière volontaire, et les champs complémentaires sont optionnels (ex pour fournir une réponse plus détaillée par rapport à vos questions).


Si vous nous contactez par email, nous traiterons les informations personnelles fournies dans l’unique but de traiter votre demande. Si vous n’utilisez pas les formulaires de contact fournis, aucune donnée additionnelle ne sera collectée.

Site d’achat en ligne (Article 6 -alinéa b RGPD)

Nous traitons les données fournies par vos soins dans le cadre du formulaire de contact dans l’unique but d’exécuter et de remplir la relation contractuelle sous-jacente, à moins que vous ne soyez d’accord pour une utilisation ultérieure. Le principe de minimisation des données et des données non-collectées est observé ici, étant donné que nous demandons seulement les données qui sont requises pour exécuter le contrat et remplir les obligations contractuelles (votre nom, adresse, adresse email et les données de paiement pour le mode de paiement spécifique que vous avez choisi) ou pour collecter les données qui sont imposées par la législation.


Votre adresse IP pourra aussi être traitée pour des raisons techniques et de protection juridique. Si ces données ne sont pas fournies, nous pourrons décliner la conclusion du contrat, étant donné que nous ne pourrons pas  exécuter le contrat ou que nous serons dans l’obligation de mettre fin à un contrat existant, quand cela est approprié. Vous pouvez bien entendu fournir des données complémentaires sur la base du volontariat.

Enregistrement / compte utilisateur (Article 6 (1) alinéa a, b RGPD)

Les utilisateurs peuvent fournir des données personnelles dans le but de s’enregistrer sur notre site Internet. L’avantage ici est que vous pouvez en particulier voir l’historique de vos commandes et sauvegarder vos données pour les réutiliser lors de votre prochaine commande, sans avoir à les soumettre à nouveau via un formulaire.


L’enregistrement est par conséquent nécessaire pour exécuter le contrat (via le site d’achat en ligne) avec vous, ou requis pour  mettre en œuvre les mesures précontractuelles, ou possible si un accès visiteur est disponible en option. De plus, un enregistrement est demandé pour utiliser les outils de calcul en ligne.


Le principe de minimisation des données et des données non-collectées est observé ici, car seuls les champs de données identifiés comme obligatoire pour l’enregistrement sont marqués d’un astérisque (*). Cela comprend par exemple, l’adresse email, le mot de passe, et le mot de passe à rappeler.


Quand vous commandez dans notre webshop en ligne, nous demandons aussi l’adresse de facturation pour la livraison (titre, prénom, nom société, département, adresse, téléphone pour de plus amples informations). Si votre adresse de livraison est différente de votre adresse de facturation, les détails de l’adresse de livraison mentionnés ci-dessus doivent être fournis.


Quand vous vous enregistrez sur notre site Internet, l’adresse IP de l’utilisateur, la date et le temps d’enregistrement sont aussi stockés (données techniques en arrière-plan). Activez le “Enregistrer maintenant” pour convenir au traitement de vos données


Merci de noter le point suivant : Nous cryptons le mot de passe que vous entrez, et qui est stocké par nos soins. Les employés de notre société ne peuvent pas voir le mot de passe et ne pourront pas vous aider si vous l’avez oublié.


Dans ce cas, utilisez la fonction “Mot de passé oublié”, un nouveau mot de passe généré automatiquement vous sera alors envoyé. Les employés ne sont pas autorisés à vous fournir le mot de passe par téléphone ou par écrit. Merci de ne jamais divulguer votre mot de passe que vous pourrez recevoir via avec une telle demande.
 
A l’issue du processus d’enregistrement, vos données seront stockées chez nous pour être utilisées dans un espace client protégé. Quand vous vous connectez sur notre site Internet avec votre adresse email, avec votre nom d′utilisateur et votre mot de passe, ces données sont mises à votre disposition sur notre site Internet (ex. pour des commandes sur notre webshop en ligne). Les commandes complètes peuvent être suivies dans l’historique des commandes. Vous pouvez préciser des changements dans l′adresse de facturation ou de livraison ici.


Vous pouvez contacter l’équipe du service client, qui procédera à tous changements ou corrections. Vous pouvez bien sûr annuler ou supprimer l’enregistrement de votre compte utilisateur. Après connexion, cela est possible dans la zone "Mon Compte" sous l’élément "Supprimer mon compte utilisateur". Après la suppression, vous recevrez un email de confirmation.

Systèmes de paiement / Vérification de crédit (Article 6 (1) alinéa 1 a,b, f RGPD)

Dans notre webshop en ligne, vous pouvez payer sur facture. Votre adresse IP sera aussi traitée pour des raisons techniques et de protection légale.


Le principe de minimisation des données et de données non collectées est observé dans la mesure où vous soumettez uniquement les données nécessaires pour traiter le paiement et remplir le contrat ou pour collecter le paiement pour lequel nous avons une obligation légale. Nous ne pouvons pas remplir le contrat sans ces données, et par conséquent nous devrons le décliner si tel était le cas.


Note sur le paiement sur facture : Dans des cas particuliers, nous effectuerons une vérification de garantie de paiement si vous choisissez le mode de paiement sur facture dans notre webshop en ligne. Les données pertinentes à cette vérification (personne à contacter, adresse de la société, directeur général etc.) seront demandées pour déterminer la solvabilité et le risque de défaut de paiement.

Finalités Marketing (Article 6 (1) alinéa f RGPD)

SIAM RINGSPANN SA souhaite entretenir la relation client avec vous et vous envoyer des invitations aux salons et autres événements. Nous traitons donc vos données pour vous envoyer nos informations et offres par email ou par courrier.


Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de vos données personnelles pour une finalité de marketing direct à n’importe quel moment, ceci s’applique aussi au profilage lorsqu’il est associé au marketing direct. Si vous vous opposez, nous cesserons le traitement de vos informations personnelles pour cette finalité.


Vous pouvez retirer votre consentement à n’importe quel moment gratuitement et sans justification, en nous appelant au + 33 (0)4 78 83 59 01 ou en nous envoyant un email à info@siam-ringspann.fr ou par Courrier à SIAM RINGSPANN S.A 23 rue Saint-simon 69009 LYON, France.

Décisions automatisées dans des cas particuliers

Nous n’utilisons pas de traitement purement automatisé pour prendre des décisions.

Cookies

Notre site internet utilise des « cookies » à divers endroits du site Internet, qui vont permettre de vous offrir une Interface utilisateur facile à utiliser, fonctionnelle et sécurisée. Les Cookies sont des petits fichiers textes qui sont placés sur votre ordinateur et stockés par votre navigateur (localisé sur votre disque dur).


Les cookies nous permettent d’analyser comment les utilisateurs utilisent notre site Internet afin d’optimiser les contenus en accord avec les besoins des visiteurs. Les Cookies permettent aussi de mesurer l’efficacité d’une annonce, par exemple, pour la positionner suivant l’intérêt des utilisateurs.


La majorité des cookies que nous utilisons sont des „cookies de sessions“, qui seront automatiquement effacés après votre visite. Les cookies permanents sont automatiquement supprimés de votre ordinateur lorsque leur période de validité (généralement 6 mois) a expiré ou vous pouvez les supprimer vous-mêmes avant expiration.


La plupart des navigateurs web acceptent automatiquement les cookies. Vous pouvez généralement changer les paramètres de votre navigateur si vous ne préférez pas envoyer d’information. Vous pouvez utiliser les offres de notre site Internet sans restrictions (exceptions : configurateurs).
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Les cookies sont stockés sur l′ordinateur de l′utilisateur qui nous les transmet ensuite. En tant qu′utilisateur, vous pouvez donc exercer un contrôle total sur l′utilisation des cookies. Vous pouvez changer les paramètres de votre navigateur Internet pour désactiver ou restreindre l′envoi des cookies. De plus, les cookies qui ont déjà été sauvegardés sur votre ordinateur peuvent être supprimés à n′importe quel moment via le navigateur Internet ou les programmes du logiciel. Tout cela est possible dans les navigateurs Internet courants.


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Tracking Web

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Google Analytics utilise des “cookies”. Ce sont des fichiers textes qui sont stockés sur votre ordinateur et qui permettent une analyse sur la manière dont vous utilisez notre site Internet. L’information générée par le cookie à propos de votre utilisation du site est habituellement transmise au serveur Google aux Etats-Unis, et stockée chez eux.


Anonymisation de votre adresse IP

Nous avons activé la fonction « Anonymisation de l’IP » sur ce site Internet. Par conséquent, votre adresse IP sera tronquée par Google pour les Etats membres de l’Union Européennes ou d’autres parties de l’Accord de la Zone Economique Européenne avant la transmission aux Etats-Unis. Dans des cas exceptionnels uniquement, l’adresse IP complète sera envoyée au serveur de Google aux Etats-Unis et raccourcie là-bas. Pour le compte de l’opérateur de ce site, Google utilisera cette information pour évaluer l’utilisation du site, pour compiler les rapports sur l’activité du site et pour fournir d’autres services relatifs aux activités sur le site et l’utilisation d’Internet par l’opérateur du site. L’adresse IP fournie par Google Analytics comme partie de Google Analytics ne sera pas fusionnée avec d’autres données Google.


Plugin du Navigateur

Vous pouvez empêcher le stockage des cookies par le réglage correspondant  dans les paramétrages de votre navigateur. Cependant, merci de noter qu’en faisant cela, vous ne serez pas capable d’utiliser tous les fonctionnalités de notre site et toutes ses possibilités. En complément, vous pouvez empêcher la collecte par Google des données générées par le cookie et relatives à l’utilisation du site (incluant votre adresse IP) aussi bien que le traitement de ces données par Google en téléchargeant et en installant le plugin du navigateur disponible sous le lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de


Opposition à la collecte des données

Vous pouvez empêcher la collecte des données par Google Analytics en cliquant sur le lien suivant. Un « opt-out  cookie » sera réglé pour empêcher la collecte de vos données lors de vos prochaines visites sur ce site. Désactiver Google Analytics (fonction par laquelle un cookie est réglé pour désactive Google Analytics)


Pour plus d’information sur comment gérer les données des utilisateurs dans Google Analytics, merci de vous référer à la Politique de Confidentialité de Google : https://support.google.com/analytics/answer/6004245?hl=de


Traitement des Commandes

Nous sommes en présence d’un traitement de données en accord avec Google et incluant pleinement les dispositions strictes des Autorités françaises de Protection des données quand nous utilisons Google Analytics.


Données Démographiques dans Google Analytics

Le site Internet utilise les données démographiques de Google Analytics. Par conséquent, les rapports peuvent être générés  avec les mentions d’âge, de genre et les intérêts des visiteurs. Ces données proviennent des publicités axées  sur les intérêts provenant de Google et des données de visiteurs provenant de site tiers. Ces données ne peuvent être attribuées à une personne spécifique. Vous pouvez désactiver cette fonction à n’importe quel moment à travers les paramétrages du compte Google ou généralement empêcher la collecte de vos données par Google Analytics comme décrit dans la section « Opposition à la collecte des données ».


Google Tag Manager

Google Tag Manager est une solution qui nous permet de gérer les balises « tags » du site Internet à travers une interface (incluant, par exemple, Google Analytics et d’autres services marketing de Google dans votre offre en ligne). Le « Tag Manager » lui-même (qui implémente les tags) ne traite pas les données personnelles des utilisateurs. En ce qui concerne le traitement des données personnelles des utilisateurs, il est évoqué dans les informations suivantes à propos des services Google (Politique d’utilisation : https://www.google.com/intl/de/tagmanager/use-policy.html.)

Offres de contenu en ligne à destination des enfants

Les personnes en dessous de l’âge de 16 ans ne doivent pas nous soumettre leurs données personnelles ou fournir une déclaration de consentement sans autorisation de leur représentant légal. Nous encourageons les parents ou leurs représentants à participer activement aux activités et intérêts en ligne de leurs enfants.

Liens avec d’autres fournisseurs

Notre site Internet contient aussi des liens clairement identifiables vers les sites Internet d′autres sociétés. Bien que nous fournissions des liens vers des sites Internet d’autres fournisseurs, nous n’avons aucune influence sur leurs contenus, et aucune garantie ou responsabilité ne peut nous être attribué pour cela. Le contenu de ces pages est toujours la responsabilité des fournisseurs respectifs et des opérateurs de ces pages.


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